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Conditions générales d'utilisation
Objet du site, conditions d'accès, usage attendu, propriété intellectuelle et droit applicable.
Objet
Objet du site
Ce site a pour objet de présenter BTS Business School, ses formations et son campus, et de permettre de contacter l'école ou de lui adresser une demande.
L'utilisation du site implique l'acceptation des présentes conditions.
Éditeur
Éditeur du site
- Éditeur
- BSG GROUP
- Siège social
- 95 B boulevard Antoine Gautier, 33000 Bordeaux
- Contact
- contact@bts-business-school.com
Le détail de l'édition, de la déclaration d'activité et de l'hébergement figure dans les mentions légales.
Accès
Conditions d'accès
L'accès au site est gratuit et ouvert à tous, sans création de compte. Les frais de connexion restent à la charge de l'utilisateur.
L'espace d'administration est réservé aux personnes habilitées par l'école. L'espace étudiant relève d'une plateforme distincte, accessible par ses propres identifiants.
Usage
Usage attendu du site
- Renseigner des informations sincères et exactes dans les formulaires.
- N'utiliser aucun procédé automatisé d'extraction ou de sollicitation.
- Ne pas tenter de porter atteinte au fonctionnement du site, à sa sécurité ou à ses données.
Propriété intellectuelle
Contenus, logo et marque
Les textes, visuels, le logo et la marque BTS Business School appartiennent à BSG GROUP ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, est soumise à l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Liens et disponibilité
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Le site peut être interrompu temporairement, notamment pour maintenance ou mise à jour, sans que cette interruption ouvre droit à indemnité.
Données personnelles
Traitement des données
Les données transmises par les formulaires sont traitées dans les conditions décrites par la politique de confidentialité, qui précise la finalité, la base légale, la durée de conservation et les modalités d'exercice des droits.
Évolution et droit applicable
Modification des conditions
L'éditeur peut modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur cette page au moment de la consultation.
Les présentes conditions sont soumises au droit français.